L’assistant juridique RH,
adapté à votre contexte.

Sur quelles sources s’appuie AORIA RH ?

Embauche, rémunération, santé au travail, CSE, protection des données ou rupture du contrat : AORIA RH réunit plusieurs familles de sources pour examiner les questions qui se croisent dans vos dossiers.

Textes français, européens et internationaux

Codes, lois et règlements, mais aussi directives européennes et conventions de l’OIT utiles aux sujets RH.

Conventions et accords collectifs

Conventions collectives, accords de branche et accords nationaux interprofessionnels présents dans la base.

Décisions de justice

Jurisprudence, notamment de la Cour de cassation et des cours d’appel, pour examiner l’application des règles.

Documentation officielle

BOSS et sélection de guides et fiches d’organismes comme l’Urssaf, Ameli, la CNIL et l’INRS.

Votre entreprise fait aussi partie de l’analyse. Vos accords, contrats, règlement intérieur et pièces du dossier complètent les sources juridiques.

Des consignes métier guident l’examen des sources : quelle règle s’applique, dans quelles conditions et quels points restent à préciser. Les références restent consultables.

La couverture varie selon les sources. Les recherches portent sur les documents intégrés à la base et accessibles à votre compte.

• AORIA RH tient-il compte de ma convention collective ?

  Oui. La convention renseignée dans votre organisation fait partie du contexte de recherche. AORIA RH recherche les dispositions utiles à votre question et les rapproche des autres sources disponibles. Vous pouvez consulter les références citées pour vérifier leur application à votre situation.

• Puis-je ajouter les documents de mon entreprise ?

  Vous pouvez ajouter vos accords, votre règlement intérieur et les pièces utiles à la situation. Les documents internes complètent les sources juridiques. Un document disponible n’est pas nécessairement lu en entier à chaque question. La page Comment ça marche présente les sources et leur utilisation.

• Comment reprendre un sujet sans tout réexpliquer ?

  Réunissez les informations, les documents et les échanges dans un dossier. Chaque nouvelle conversation du dossier dispose de ses informations et documents. Vous pouvez compléter les faits ou les corriger pour les prochaines demandes. Les échanges précédents restent consultables.

• Est-ce qu'Aoria RH remplace un avocat ?

  Non. Aoria RH fournit une information juridique structurée et sourcée, pas un conseil juridique personnalisé. Il aide à comprendre, préparer une décision et gagner du temps de recherche. Pour les situations complexes ou les contentieux, l'avis d'un avocat reste indispensable.

• Est-ce que mes données et mes documents restent confidentiels ?

  Vos documents sont hébergés en France et cloisonnés par organisation. Aucune donnée n'est partagée entre clients et vos contenus ne sont pas utilisés pour entraîner les modèles de nos fournisseurs. Certains traitements nécessaires peuvent être réalisés par des sous-traitants hors UE, avec les garanties décrites dans notre politique de confidentialité.

• Comment vérifier une réponse Aoria RH ?

  Les références utilisées accompagnent la réponse. Vous pouvez ouvrir les textes cités, contrôler leur contenu et confronter la synthèse à votre situation. Si les sources disponibles sont insuffisantes ou si la question sort du périmètre couvert, Aoria RH doit le signaler. Comme tout outil de recherche et de synthèse, il peut se tromper : une validation humaine reste nécessaire pour les décisions sensibles.