Passez de la réponse au texte
Consultez le passage cité, la date et les informations de la référence. Pour une décision, retrouvez la juridiction et le numéro de pourvoi lorsqu’ils sont renseignés.
Examiner les sources disponiblesJuristes en droit social et juristes d’entreprise traitant des dossiers sociaux
Aoria RH rapproche les faits, les documents du dossier et les sources juridiques pour préparer vos analyses. Recherchez une décision, examinez une clause ou demandez une note avec les références utiles au point de droit.
L’aide d’Aoria RH dans votre métier
Recherche, lecture des pièces et rédaction : mobilisez les sources et les documents à chaque étape de votre analyse juridique.
| Votre besoin | L’aide d’Aoria RH | Pour préparer |
|---|---|---|
| Rechercher une règle | Rechercher les dispositions utiles au point de droit avec les faits, les dates et le cadre conventionnel. | Des références et des conditions d’application pour votre analyse. |
| Approfondir la jurisprudence | Rechercher des décisions dans le corpus disponible et approfondir les faits et la portée d’une référence. | Une sélection de références et des éléments de comparaison avec le dossier. |
| Organiser les faits et les pièces | Rapprocher les documents, les dates et la provenance des éléments lorsqu’elle est disponible. | Une chronologie avec les faits rapportés et les points contestés. |
| Examiner une clause | Rapprocher une disposition contractuelle ou collective des sources juridiques et des autres textes utiles. | Les conditions et les points d’articulation pour préparer la revue de la clause. |
| Rédiger une note juridique | Préparer un projet à partir des faits, des références examinées et du destinataire. | Une note, une synthèse ou des observations à retravailler dans la conversation. |
| Préparer un échange avec un conseil | Réunir les pièces, synthétiser les faits et organiser les questions de droit du dossier. | Un support de discussion avec la chronologie et les questions ouvertes. |
Exemple illustratif · Avec Aoria RH
La situation de départ. Les RH vous interrogent sur une disposition de l’accord temps de travail au regard de la convention collective. Vous disposez de la clause et des faits du dossier.
Dans Aoria RH, ajoutez l’accord et indiquez la clause, les dates et le cadre conventionnel concernés.
Aoria RH recherche les textes et décisions et les rapproche des passages de l’accord et du contexte du dossier.
Le travail que vous lui demandez
Ouvrez les références citées et poursuivez l’échange sur une décision ou une condition d’application.
Vous développez votre analyse et les arguments destinés aux RH. Les nouvelles pièces et questions peuvent être ajoutées au même dossier.
L’interface distingue les sources citées dans la réponse des autres documents consultés pendant la recherche.
Consultez le passage cité, la date et les informations de la référence. Pour une décision, retrouvez la juridiction et le numéro de pourvoi lorsqu’ils sont renseignés.
Examiner les sources disponiblesRéunissez les faits, les pièces et les conversations dans un dossier personnel. Reprenez ce contexte pour examiner un autre point de droit ou préparer un nouvel écrit.
Poursuivre une analyse dans un dossierQuestions fréquentes
Oui. Posez directement votre question de droit social. La recherche mobilise les sources juridiques disponibles et accessibles à votre compte. Précisez les faits, les dates et le cadre conventionnel, puis approfondissez les références dans la conversation.
Oui. Indiquez la référence et la question à examiner. Demandez les faits traités, la question de droit et les éléments à comparer avec votre dossier. Le passage cité reste accessible depuis la réponse.
Ajoutez le document et désignez le passage concerné. Précisez la clause, la comparaison ou le point de droit à examiner. La lecture peut porter sur des passages ciblés ; indiquez dans votre demande si vous souhaitez parcourir un document ou rapprocher plusieurs dispositions.
Oui. Précisez le document et le destinataire à chaque demande. Demandez une note pour les RH, des observations ou une synthèse pour la direction. Les faits et les pièces du dossier accompagnent les conversations lancées depuis celui-ci.
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