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Juristes en droit social et juristes d’entreprise traitant des dossiers sociaux

Approfondissez vos recherches en droit social.

Aoria RH rapproche les faits, les documents du dossier et les sources juridiques pour préparer vos analyses. Recherchez une décision, examinez une clause ou demandez une note avec les références utiles au point de droit.

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L’aide d’Aoria RH dans votre métier

Les travaux en droit social qu’Aoria RH vous aide à préparer

Recherche, lecture des pièces et rédaction : mobilisez les sources et les documents à chaque étape de votre analyse juridique.

Vos besoins métier, l’aide d’Aoria RH et le travail à préparer.
Votre besoinL’aide d’Aoria RHPour préparer
Rechercher une règleRechercher les dispositions utiles au point de droit avec les faits, les dates et le cadre conventionnel.Des références et des conditions d’application pour votre analyse.
Approfondir la jurisprudenceRechercher des décisions dans le corpus disponible et approfondir les faits et la portée d’une référence.Une sélection de références et des éléments de comparaison avec le dossier.
Organiser les faits et les piècesRapprocher les documents, les dates et la provenance des éléments lorsqu’elle est disponible.Une chronologie avec les faits rapportés et les points contestés.
Examiner une clauseRapprocher une disposition contractuelle ou collective des sources juridiques et des autres textes utiles.Les conditions et les points d’articulation pour préparer la revue de la clause.
Rédiger une note juridiquePréparer un projet à partir des faits, des références examinées et du destinataire.Une note, une synthèse ou des observations à retravailler dans la conversation.
Préparer un échange avec un conseilRéunir les pièces, synthétiser les faits et organiser les questions de droit du dossier.Un support de discussion avec la chronologie et les questions ouvertes.

Exemple illustratif · Avec Aoria RH

Examiner une clause d’un accord d’entreprise

La situation de départ. Les RH vous interrogent sur une disposition de l’accord temps de travail au regard de la convention collective. Vous disposez de la clause et des faits du dossier.

  1. Vous · Dans Aoria RH

    Vous précisez le point de droit

    Dans Aoria RH, ajoutez l’accord et indiquez la clause, les dates et le cadre conventionnel concernés.

    • Accord temps de travail
    • Clause concernée
    • Faits et dates
    Votre message à Aoria RH
    « À partir de cette clause et des faits du dossier, recherche les textes et décisions utiles. Présente les conditions d’application et les points d’articulation avec la convention collective pour préparer ma note aux RH. »
  2. Aoria RH

    Aoria RH recherche et analyse

    Aoria RH recherche les textes et décisions et les rapproche des passages de l’accord et du contexte du dossier.

    Le travail que vous lui demandez

    • Les références juridiquesLes textes et décisions retrouvés sur le point de droit.
    • Les éléments d’articulationLes dispositions et conditions utiles à l’analyse de la clause.
    • Un projet de noteUne base de rédaction pour votre échange avec les RH.
  3. Vous · Analyse et rédaction

    Vous approfondissez votre note

    Ouvrez les références citées et poursuivez l’échange sur une décision ou une condition d’application.

    Votre note juridique

    Vous développez votre analyse et les arguments destinés aux RH. Les nouvelles pièces et questions peuvent être ajoutées au même dossier.

Les pièces et les références à portée de votre analyse

L’interface distingue les sources citées dans la réponse des autres documents consultés pendant la recherche.

Passez de la réponse au texte

Consultez le passage cité, la date et les informations de la référence. Pour une décision, retrouvez la juridiction et le numéro de pourvoi lorsqu’ils sont renseignés.

Examiner les sources disponibles

Organisez le travail autour du dossier

Réunissez les faits, les pièces et les conversations dans un dossier personnel. Reprenez ce contexte pour examiner un autre point de droit ou préparer un nouvel écrit.

Poursuivre une analyse dans un dossier

Questions fréquentes

Vos questions sur la recherche et l’analyse juridique

  • Puis-je rechercher sans ajouter de document interne ?

    Oui. Posez directement votre question de droit social. La recherche mobilise les sources juridiques disponibles et accessibles à votre compte. Précisez les faits, les dates et le cadre conventionnel, puis approfondissez les références dans la conversation.

  • Puis-je approfondir un arrêt cité dans une réponse ?

    Oui. Indiquez la référence et la question à examiner. Demandez les faits traités, la question de droit et les éléments à comparer avec votre dossier. Le passage cité reste accessible depuis la réponse.

  • Comment demander l’analyse d’une clause précise ?

    Ajoutez le document et désignez le passage concerné. Précisez la clause, la comparaison ou le point de droit à examiner. La lecture peut porter sur des passages ciblés ; indiquez dans votre demande si vous souhaitez parcourir un document ou rapprocher plusieurs dispositions.

  • Puis-je préparer plusieurs écrits à partir du même dossier ?

    Oui. Précisez le document et le destinataire à chaque demande. Demandez une note pour les RH, des observations ou une synthèse pour la direction. Les faits et les pièces du dossier accompagnent les conversations lancées depuis celui-ci.

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